Mentions Légales

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Article 1: Présentation du Site 

La Propriétaire : Anaïs PEREZ Entrepreneur Individuel – Les Energies d’Isi

La Responsable de publication et de création : Anaïs PEREZ – Les Energies d’Isi

Le Contact Responsable de publication: contact@lesenergiesdisi.com

Le responsable publication/création est une personne physique ou une personne morale. 

Le Développement Web et Design du site :  Angely Digital – Marine ROUYER

https://angelydigital.com/

L’Hébergeur: Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix 

Le site lesenergiesdisi.com a pour but de proposer des informations précises sur les services qu’il propose. Toutefois, Anaïs Perez ne pourrait être tenue pour responsable en cas d’inexactitudes, d’oubli ou autres carences. 

Les informations données sont à titre indicatif, non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer.  

Article 2: Accès au site 

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services quel qu’en soit la nature, le site  lesenergiesdisi.com/ ne saurait être tenu responsable. 

Article 3: Propriété intellectuelle  

L’ensemble des éléments du présent site appartient à Anaïs Perez.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site (logos, texte, photo, vidéo, son, graphisme, icône…) quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable d’Anaïs Perez.

Toute exploitation non autorisée d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Article 4: Gestion des données personnelles 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site lesenergiesdisi.com/ l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée à l’adresse contact@lesenergiesdisi.com  accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site  lesenergiesdisi.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://lesenergiesdisi.com/ et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site  lesenergiesdisi.com

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Article 5: Cookies 

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Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

Le site lesenergiesdisi.com peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites mis en place avec l’autorisation d’Anaïs Perez. Cependant, Anaïs Perez n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Article 6: Limite des responsabilités 

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